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The first CONFORME STUDIO collection recontextualises references to the Genesis* narrative in the manner of testaments to a world that once was but is no longer.

We envision a parallel between the Garden of Eden and our own world. Like Adam and Eve, we roam a realm named PARADISE where our actions precipitate our downfall.

We merge and reinterpret sacred codes, obscure aesthetics, and covert elements to create dark and oversized silhouettes.
Stripped bare of anything superfluous, our clothes conceal most of their features. We stage a contrast between the inside and the outside of our garments, a world initially called PARADISE sucked into another – untrodden, uncertain, dissimilar.

The colours and words displayed on the outer part of the clothes herald a rather bleak future, whereas the inside bears messages and signs from a now wished-for past. Only the green seams, visible on the clothing’s inside and outside, hint at a final escape. Fuelled by a darker perspective, scenes of Adam and Eve are altered to unveil the human race on the road to ruin.

We have drawn from the inspirational power of religion and darkness to build proposals in turn trendy, activist, dramatic, and ominous.
Beyond our world, between fiction and reality, we propel mankind towards its final state.

Genesis* as an introduction to our universe, proposal No.1.

*(meaning #1: Origin and development of beings / meaning #2: Inception and germination of an artwork in progress)

La premiere collection CONFORME STUDIO recontextualise les references associees a la Genese* exposant un monde qui fut et qui n’est plus.

Nous imaginons un parallele entre le jardin d’Eden et notre monde. Comme Adam et Eve, nous evoluons dans un monde nomme « PARADIS » et en raison de nos actions, nous nous dirigeons vers notre chute.

Codes sacres, esthetisme obscur et details dissimules y sont associes et reinterpretes creant des silhouettes dark et oversize.

Les vetements ont ete epures de toutes superficialites et cachent la plupart de leurs details. Nous proposons un contraste entre l’interieur et l’exterieur du vetement, un monde a son debut appele « PARADIS », aspire dans un nouveau monde incertain et contraste.

Sur l’exterieur du vetement, les couleurs et les mots exposent un avenir funeste. L’interieur, quant a lui, devoile des messages, des signes representant un passe devenu espere. Les coutures vertes visibles a l’interieur et a l’exterieur du vetement sont les seules traces d’une derniere issue. Alimentes par une vision plus sombre, des scenes d’Adam et Eve y sont modifiees exposant l’Homme courant a sa perte.

La religion et l’obscurite sont des inspirations retravaillees pour devenir des propositions mode, engagees, dramatiques ou menacantes.

Au-dela de notre monde, entre fiction et realite, nous projetons l’Homme vers sa finalite.

Genese* est une introduction vers notre univers, proposition n°1.

*(sens 1 : Origine et developpement des etres / sens 2 : Formation, elaboration progressive d’une œuvre artistique)

Date de derniere mise a jour : 09/09/2021

Article 1 – MENTION LEGALES

Le prEsent site, accessible a l’URL www.conformestudio.com (le « Site »), est EditE par :

CONFORME STUDIO sociEtE au capital de 9300 euros, inscrite au R.C.S. de Paris sous le numEro 884 530 296, dont le siege social est situE au 229 rue Saint-HonorE, 75001 Paris, reprEsentE(e) par Vincent BIANCHIN dument habilitE,

(Ci-apres dEsignE l’« Exploitant »).

Le numEro individuel TVA de l’Exploitant est : FR21884530296.

Le Site est hEbergE par la sociEtE OVH, situE 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Le Directeur de la publication du Site est Laura BARRIERE.

L’Exploitant peut etre joint a l’adresse mail suivante contact@conformestudio.com

Article 2 – DISPOSITIONS GENERALES RELATIVES AUX PRESENTES CONDITIONS GENERALES

Les conditions gEnErales de Vente (les « Conditions GEnErales de Vente », ou les « CGV ») sont applicables exclusivement a la vente en ligne des produits proposEs par l’Exploitant sur le Site internet.

Les CGV sont mises a la disposition des clients sur le Site où elles sont directement consultables et peuvent Egalement lui etre communiquEes sur simple demande par tout moyen.

Les CGV sont opposables au client qui reconnaît, en cochant une case ou en cliquant SUR le bouton prEvu a cet effet, en avoir eu connaissance et les avoir acceptEes avant de passer commande. La validation de la commande par sa confirmation vaut adhEsion par l’acheteur aux CGV en vigueur au jour de la commande dont la conservation et la reproduction sont assurEes par l’Exploitant.

Article 3 – DESCRIPTION DES PRODUITS

Le Site est un site de vente en ligne de produits vestimentaires (ci-apres les « Produits ») ouvert a toute personne physique ou morale utilisant le Site (le « Client »).

Les Produits prEsentEs sur le Site font chacun l’objet d’un descriptif (Etabli par le fournisseur ou accessible sur le site du fabricant par un lien se trouvant sur le Site) mentionnant leurs caractEristiques essentielles. Les photographies illustrant, le cas EchEant, les produits ne constituent pas un document contractuel. La notice d’utilisation du Produit, si c’est un ElEment essentiel, figure sur le Site ou est au plus tard adressEe a la livraison. Les Produits sont conformes aux prescriptions du droit francais en vigueur.

Le Client demeure responsable des modalitEs et des consEquences de son acces au Site notamment par l’Internet. Cet acces peut impliquer le paiement de frais a des prestataires techniques tels que notamment des fournisseurs d’acces a l’Internet, lesquels demeurent a sa charge. En outre, le Client devra fournir et etre entierement responsable des Equipements nEcessaires afin de se connecter au Site.

Le Client reconnait avoir vErifiE que la configuration informatique qu’il utilise est sEcurisEe et en Etat de fonctionnement.

Article 4 – COMMANDES

L’Exploitant s’efforce de garantir une disponibilitE optimale de ses Produits. Les offres de Produits sont valables dans la limite des stocks disponibles.

Si en dEpit des meilleurs efforts de l’Exploitant, un Produit s’avErerait indisponible postErieurement a la commande du Client, l’Exploitant en informera le Client par email, dans les meilleurs dElais et le Client aura le choix entre :

  • la livraison d’un Produit d’une qualitE et d’un prix Equivalent a celui initialement commandE, ou
  • le remboursement du prix du Produit commandE au plus tard dans les trente (30) jours du paiement des sommes dEja versEes.

Il est convenu qu’en dehors du remboursement du prix du Produit indisponible, si cette option est demandEe par le Client, l’Exploitant n’est tenu a aucune indemnitE d’annulation, sauf si l’inexEcution du contrat lui est personnellement imputable.

A l’exception de toute mention contraire figurant dans ces Conditions GEnErales et sans prEjudice du droit de rEtractation prEvu par la loi applicable, les commandes du Client sont fermes et dEfinitives.

Au moment de passer une commande, le Client doit sElectionner les Produits choisis, les ajouter a son panier en indiquant les Produits sElectionnEs, les tailles et les quantitEs souhaitEes. Le Client a la possibilitE de vErifier le dEtail de sa commande et son prix total, et de revenir aux pages prEcEdentes pour Eventuellement corriger le contenu de son panier, avant de le valider.

Le Client s’engage a lire les Conditions GEnErales de Vente alors en vigueur avant de les accepter et de confirmer les modalitEs et les Eventuels frais de livraison et de rEtractation prEalable au paiement de sa commande. La confirmation de la commande entraine acceptation des CGV et forme le contrat.

Les informations contractuelles relatives a la commande (dont notamment le n° de la commande) feront l’objet d’une confirmation par voie d’e-mail en temps utile et au plus tard au moment de la livraison. L’Exploitant conseille vivement au Client d’imprimer et/ou d’archiver sur un support fiable et durable cette confirmation de commande a titre de preuve. Une facture numErique sera envoyEe par e-mail au client lors de la validation de commande. L’Exploitant conseille Egalement au Client d’imprimer et/ou d’archiver sur un support fiable et durable cette facture a titre de preuve.

Tout email qui sera adressE au Client dans le cadre d’une commande le sera a l’adresse email que le Client aura utilisE lors de la passation de commande.

L’Exploitant se rEserve le droit de ne pas valider la commande du Client pour tout motif lEgitime, notamment dans l’hypothese ou :

  • Le Client ne respecterait pas les Conditions GEnErales en vigueur lors de sa commande ;
  • L’historique de commandes du Client montre que des sommes restent dues au titre de prEcEdentes commandes ;
  • L’une des prEcEdentes commandes du Client fait l’objet d’un litige en cours de traitement ;
  • Le Client n’a pas rEpondu a une demande de confirmation de sa commande que l’Exploitant lui a fait parvenir.

L’Exploitant archive les contrats de vente de Produits conformEment a la lEgislation applicable. En formulant une demande a l’adresse suivante contact@conformestudio.com, l’Exploitant remettra au Client une copie du contrat objet de la demande.

Toute modification de commande par le Client apres confirmation de sa commande est soumise a l’accord de l’Exploitant.

Les informations communiquEes par le Client lors de la passation de la commande (notamment nom et adresse de livraison) engagent celui-ci. Ainsi, la responsabilitE de l’Exploitant ne saurait en aucune maniere etre recherchEe dans l’EventualitE où une erreur lors de la passation de la commande empecherait ou retarderait la livraison/la dElivrance.

Le Client dEclare avoir la pleine capacitE juridique lui permettant de s’engager au titre des prEsentes Conditions GEnErales.

L’inscription est ouverte aux majeurs capables et aux mineurs a conditions que ceux-ci interviennent sous la surveillance du parent ou tuteur dEtenant l’autoritE parentale. En aucun cas, l’inscription n’est autorisEe pour le compte de tiers a moins d’etre valablement habilitE a la reprEsenter (personne morale par exemple). L’inscription est strictement personnelle a chaque Client.

En cas de manquement par le Client a l’une des dispositions des prEsentes, l’Exploitant se rEserve le droit de rEsilier sans prEavis le compte dudit Client.

Article 5 – MODALITES DE PAIEMENT ET SECURISATION

Le Client reconnaît expressEment que toute commande effectuEe sur le Site est une commande avec obligation de paiement, qui nEcessite le paiement d’un prix contre la fourniture du Produit commandE.

En toute hypothese, l’Exploitant se rEserve le droit de controler la validitE du reglement, avant l’expEdition de la commande, par tous les moyens nEcessaires.

Afin d’assurer la sEcuritE des paiements, l’Exploitant utilise les solutions de paiements en ligne Stripe ou PayPal.

Les commandes peuvent etre payEes en ayant recours a l’un des modes de paiement suivants :

  • Paiement par carte bancaire. Le client a la facultE de payer par carte bancaire directement sur le site, avec une Carte Bleue, Visa, Maestro, Eurocard/Mastercard, American Express. Afin d’assurer la sEcuritE des paiements, l’Exploitant utilise le service de paiement sEcurisE Stripe. Ce service integre la norme de sEcuritE SSL (Secure Socket Layer). Les donnEes confidentielles (le numEro de carte bancaire a 16 chiffres, la date d’expiration ainsi que le cryptogramme visuel) sont directement transmises cryptEes sur le serveur Stripe sans transiter sur le site. De cette maniere, ces coordonnEes ne sont pas accessibles a des tiers

La commande du Client est enregistrEe et validEe des acceptation du paiement par le gestionnaire de tElEpaiement Stripe.

Le compte du Client sera dEbitE du montant correspondant uniquement lorsque (i) les donnEes de la carte bancaire utilisEe auront EtE vErifiEes et (ii) le dEbit aura EtE acceptE par la banque ayant Emis la carte bancaire.

L’impossibilitE de dEbiter les sommes dues entrainera la nullitE immEdiate de la vente.

La carte bancaire peut notamment etre refusEe si elle est arrivEe a expiration, si elle a atteint le montant maximal de dEpense auquel le Client a droit ou si les donnEes saisies sont incorrectes.

  • Paiement par PayPal. Le Client possede dEja un compte sur le portefeuille Electronique utilisE par l’Exploitant. Le Client peut utiliser ce compte et rEgler sa commande en toute sEcuritE sans communiquer ses coordonnEes bancaires.

Le cas EchEant, la commande validEe par le Client ne sera considErEe comme effective que lorsque le centre de paiement bancaire sEcurisE aura donnE son accord sur la transaction.

Dans le cadre des procEdures de controle, l’Exploitant pourra avoir a demander au Client toutes les pieces nEcessaires a la finalisation de sa commande. Ces pieces ne seront pas utilisEes a d’autres fins que celles-ci.

Article 6 – PAIEMENT DU PRIX

Le prix des Produits en vigueur lors de la commande est indiquE en euros toutes taxes comprises (TTC) hors frais de livraison et de transport.

Le prix est payable en euros (€) exclusivement. Le prix est exigible en totalitE apres confirmation de la commande. Les prix proposEs comprennent les rabais et ristournes que l’Exploitant serait amenE a octroyer.

Si des frais de livraison ou de transport s’appliquent, ils seront ajoutEs au prix des Produits et indiquEs de maniere distincte avant la validation de la commande par le Client. Le montant total du par le Client et son dEtail sont indiquEs sur la page de confirmation de commande.

Article 7 – FORMATION DU CONTRAT

Le contrat entre l’Exploitant et le Client est formE au moment de l’envoi par le Client de la confirmation de sa commande.

L’attention du Client est particulierement attirEe sur le mode d’acceptation de la commande passEe sur le Site. Apres avoir sElectionnE des Produits ajoutEs au panier, le Client doit controler et Eventuellement corriger le contenu de son panier (identification, quantitE de produits sElectionnEes, prix, modalitEs et frais de livraison). Ensuite, avant de renseigner ses coordonnEes bancaires, le client reconnait accepter les prEsentes CGV, enfin il peut cliquer sur le bouton « pay » pour valider sa commande. Le clic sur le bouton « pay » vaut signature Electronique et Equivaut a une signature manuscrite. Il constitue une acceptation irrEvocable et sans rEserve de la commande par le Client.

L’archivage des communications, des bons de commande et des factures est assurE par l’Exploitant sur un support fiable et durable de maniere a constituer une copie fidele et durable. Ces communications, bons de commande et factures peuvent etre produits a titre de preuve du contrat. Sauf preuve contraire, les donnEes enregistrEes par l’Exploitant sur Internet ou par tElEphone constituent la preuve de l’ensemble des transactions passEes entre l’Exploitant et ses Clients.

La commande peut etre rEsolue par le Client par lettre recommandEe avec demande d’avis de rEception ou par un Ecrit sur un autre support durable en cas :

  • de livraison d’un Produit non conforme aux caractEristiques dEclarEes du Produit ;
  • de livraison dEpassant la date limite fixEe dans le bon de commande ou, a dEfaut d’une telle date, dans les trente (30) jours suivant la conclusion du contrat, apres que l’Exploitant ait EtE enjoint, selon les memes modalitEs et sans rEsultat, d’effectuer la livraison dans un dElai supplEmentaire raisonnable ;
  •  de hausse du prix qui n’est pas justifiEe par une modification technique du produit imposEe par les pouvoirs publics.

Dans tous ces cas, le Client peut exiger le remboursement de l’acompte versE majorE des intErets calculEs au taux lEgal a partir de la date d’encaissement de l’acompte.

La commande peut etre rEsolue par l’Exploitant en cas :

  • de refus de l’acheteur de prendre livraison ;
  • de non-paiement du prix (ou du solde du prix) au moment de la livraison.

Article 8 – RESERVE DE PROPRIETE

L’Exploitant reste propriEtaire exclusif des Produits commandEs sur le Site jusqu’a encaissement de l’intEgralitE du prix, en ce compris les Eventuels frais de port.

Article 9 – EXPEDITION ET LIVRAISON

L’ensemble des commandes passEes avant 12H sont expEdiEes le jour meme, si non, elles sont expEdiEes le lendemain (sous rEserve de disponibilitE des stocks) a compter de la confirmation par email de la commande.

Les Produits commandEs sont, au choix de l’acheteur, livrEs a toute adresse partout dans le monde. Les livraisons sont faites a l’adresse indiquEe par le Client a cet effet.

La livraison s’entend du transfert au Client de la possession physique des Produits (la « Livraison »).

La livraison des commandes est ensuite assurEe par diffErents transporteurs en fonction du mode choisi et du pays de livraison.

En France la livraison des commandes est assurEe par Colissimo (La Poste) pour les livraisons en mode Standard, ou par Chrono 13 (Chronopost) pour les livraisons en mode Express. Pour les pays EuropEen, les livraisons sont effectuEes par DHL Economy Select (DHL) et les autres pays du monde par DHL Express (DHL).

Les Produits commandEs par l’acheteur seront livrEs a l’adresse indiquEe par ce dernier sur le bon de commande ou dEposEs au bureau de Poste dont dEpend l’adresse de livraison mentionnEe par l’acheteur, en cas d’absence du destinataire des Produits. Dans cette derniere hypothese, le facteur laissera un avis de passage dans la boite aux lettres dudit destinataire permettant de retirer son colis pendant les heures ouvrables du bureau de Poste, dans un dElai de quinze (15) jours.

Les frais d’expEdition sont ceux prEcisEs lors de la finalisation de la commande et sont acceptEs par la validation de la commande.

Ils sont calculEs en fonction de la destination et des baremes en vigueur par les services postaux.

Pour toute livraison hors France mEtropolitaine & Europe, (Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grece, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Monaco, Pays-Bas, Pologne, Portugal, REpublique Tcheque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, SlovEnie, Suede) les frais de port sont dus quel que soit le montant de la commande.

La Suisse, la Norvege, Jersey, les DOM-TOM & les Iles Canaries demandent des livraisons spEcifiques et sont considErEs comme ‘Monde’.

Toute rEexpEdition du fait d’une adresse de livraison erronEe ou de non-collecte aupres des Services Postaux donnera lieu au reglement de frais complEmentaires, apres acceptation par l’acheteur. En cas de refus de l’acheteur de payer ces frais supplEmentaires de rEexpEdition, la commande sera annulEe et le prix de la commande sera remboursE sur le compte de l’acheteur dEduction faite des frais d’expEdition engagEs. Pour les expEditions vers un pays tiers y compris les DOM: “le client supportera la fiscalitE locale du pays de consommation.“

L’Exploitant s’engage, conformEment a la date limite de livraison indiquEe sur le Site pour chacun des Produits, a livrer les Produits dans un dElai maximum de trente (30) jours apres rEception de commande.

Les dElais de livraison sont annoncEs en jours ouvrEs sur le Site lors de la commande. Ces dElais incluent la prEparation et l’expEdition de la commande ainsi que le dElai prEvu par le transporteur.

L’Exploitant s’engage a expEdier les Produits conformEment aux dElais annoncEs sur chaque fiche Produit et au niveau du panier, sous rEserve que le paiement de la commande n’ait pas EtE prEalablement refusE.

Cependant, si un ou plusieurs Produits ne pouvaient etre livrEs dans le dElai initialement annoncE, l’Exploitant adressera un email indiquant au Client la nouvelle date de livraison.

Les Produits seront livrEs a l’adresse indiquEe par le Client lors de sa commande. Il lui appartient donc de vErifier que cette adresse ne contient pas d’erreur. La responsabilitE de l’Exploitant ne pourra etre engagEe si l’adresse communiquEe par le Client est erronEe, empechant ou retardant ainsi la livraison.

A la livraison, il pourra etre demandE de signer un bon de rEception.

Aucune livraison ne sera effectuEe a une boite postale.

A la livraison, il appartient au Client de vErifier que les Produits livrEs sont conformes a sa commande et que le colis est scellE et non endommagE. Si ce n’est pas le cas, le Client doit impErativement l’indiquer sur le bordereau de livraison. Aucune rEclamation sur la quantitE ou l’Etat du Produit ne sera admise si la rEclamation n’a pas EtE portEe sur le bordereau de livraison.

Article 10 – DROIT DE RETRACTATION / RETOUR

Si un Produit livrE ne donne pas entiere satisfaction au Client, ce dernier pourra le retourner a l’Exploitant. Le Client disposera de quatorze (14) jours pour le faire a compter de la date de rEception de la commande.

Au-dela du dElai de 14 jours, l’Exploitant sera libre de refuser l’Echange ou le remboursement.

La procEdure d’Echange ou de remboursement est la suivante :

Avant tout retour, conformEment a l’article L.221-21 du Code de la consommation et afin de mettre en œuvre ce droit de rEtractation dans les conditions des articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client est invitE a remplir et signer le formulaire type de rEtractation figurant en annexe 1 des prEsentes.

L’Exploitant adressera un accusE de rEception de la demande de rEtractation du Client par email et vous communiquera l’adresse de destination du retour ainsi que le bon de retour.

Le Produit retournE doit obligatoirement etre dans son emballage d’origine, en parfait Etat, propre a sa revente, non portE, correctement pliE et avec l’ensemble des accessoires Eventuels. L’Etiquette (hang tag) ne devra pas etre coupEe, auquel cas cela engendrera une clause de non-remboursement.

Outre le Produit retournE, le colis de retour doit obligatoirement contenir le bon de retour. Il devra etre dûment complEtE en prEcisant s’il s’agit d’un Echange ou d’un remboursement.

Article 10.1 – ECHANGE

L’Echange se fait contre le meme article d’une taille ou d’une couleur diffErente si le montant est le meme et dans la limite de disponibilitE des stocks. L’Echange sera traitE dans un dElai maximum de 14 jours a compter de la date a laquelle l’Exploitant est informE de la dEcision du client de se rEtracter, sous rEserve que le produit soit retournE dans les conditions citEes prEcEdemment (voir article 11 – droit de rEtractation).

Les frais de renvoi du ou des produits a Echanger sont a la charge du client. L’Exploitant n’accepte pas les colis en port du. Tout risque liE au retour du Produit est a la charge de l’acheteur. Le vendeur n’est pas responsable de la perte du colis par les services postaux.

L’Exploitant prendra a sa charge les frais de re-livraison.

Article 10.2 – REMBOURSEMENT

Si le client opte pour le remboursement, l’Exploitant remboursera au Client le montant du Produit dans un dElai de quatorze (14) jours a compter de la rEception du Produit et de l’ensemble des ElEments permettant de mettre en œuvre le remboursement du Client. Le remboursement se fera sous rEserve que le produit soit retournE dans les conditions citEes prEcEdemment (voir article 11 – droit de rEtractation). Ce remboursement pourra etre effectuE par le meme moyen de paiement que celui employE pour le Client.

Les frais de renvoi sont a la charge du client. L’Exploitant n’accepte pas les colis en port du. Tout risque liE au retour du Produit est a la charge de l’acheteur. Le vendeur n’est pas responsable de la perte du colis par les services postaux.

En acceptant les prEsentes Conditions GEnErales de Vente, le Client reconnait expressEment avoir EtE informE des modalitEs de rEtractation.

Article 11 – SERVICE CLIENTS

Le Client peut contacter l’Exploitant :

  • par email en vous adressant a contact@conformestudio.com en indiquant son nom, numEro de tElEphone, l’objet de sa demande et le numEro de la commande concernEe.

Article 12 – PROPRIETE INTELLECTUELLE ET LICENCE D’UTILISATION DU SITE

L’Exploitant est seul titulaire de tous les ElEments prEsent sur le Site, notamment et sans limitation, tous textes, fichiers, images animEes ou non, photographies, vidEos, logos, dessins, modeles, logiciels, marques, identitE visuelle, base de donnEes, structure du Site et tous autres ElEments de propriEtE intellectuelle et autres donnEes ou informations (ci-apres, les «ElEments ») qui sont protEgEs par les lois et reglements francais et internationaux relatifs notamment a la propriEtE intellectuelle.

En consEquence, aucun des ElEments du Site ne pourra en tout ou partie etre modifiE, reproduit, copiE, dupliquE, vendu, revendu, transmis, publiE, communiquE, distribuE, diffusE, reprEsentE, stockE, utilisE, louE ou exploitE de toute autre maniere, a titre gratuit ou onEreux, par un Client ou par un tiers, quel que soient les moyens et/ou les supports utilisEs, qu’ils soient connus ou inconnus a ce jour, sans l’autorisation prEalable expres et Ecrite de l’Exploitant au cas par cas, et le Client est seul responsable de toute utilisation et/ou exploitation non autorisEe.

L’Exploitant se rEserve la possibilitE de saisir toutes voies de droit a l’encontre des personnes qui n’auraient pas respectE les interdictions contenues dans le prEsent article.

ARTICLE 13 – RESPONSABILITE ET GARANTIE

L’Exploitant ne saurait etre tenu pour responsable de l’inexEcution du contrat du fait du Client ou en raison d’un EvEnement qualifiE de force majeure par les tribunaux compEtents ou encore du fait imprEvisible et insurmontable de tout tiers aux prEsentes.

Le Client reconnait que les caractEristiques et les contraintes d’Internet ne permettent pas de garantir la sEcuritE, la disponibilitE et l’intEgritE des transmissions de donnEes sur Internet. Ainsi, l’Exploitant ne garantit pas que le Site et ses services fonctionneront sans interruption ni erreur de fonctionnement. En particulier, leur exploitation pourra etre momentanEment interrompue pour cause de maintenance, de mises a jour ou d’amEliorations techniques, ou pour en faire Evoluer le contenu et/ou leur prEsentation.

L’Exploitant ne peut etre tenu pour responsable de l’utilisation qui serait faite du Site et de ses services par les Clients en violation des prEsentes Conditions GEnErales et des dommages directs ou indirects que cette utilisation pourrait causer a un Client ou a un tiers. En particulier, l’Exploitant ne peut etre tenu pour responsable des fausses dEclarations faites par un Client et de son comportement vis-a-vis des tiers. Dans le cas ou la responsabilitE de l’Exploitant serait recherchEe a raison d’un tel comportement d’un de ses Clients, ce dernier s’engage a garantir l’Exploitant contre toute condamnation prononcEe a son encontre ainsi qu’a rembourser l’Exploitant de l’ensemble des frais, notamment les honoraires d’avocats, engagEs pour sa dEfense.

IndEpendamment de toute garantie contractuelle additionnelle (garantie commerciale) qui pourrait etre consentie, les Produits bEnEficient de la garantie lEgale de conformitE prEvue aux articles L. 217-4 et suivants du Code de la consommation (notamment L. 217-4 a L. 217-14 du Code de la consommation), et de la garantie des vices cachEs prEvue aux articles 1641 a 1649 du Code civil.

Lorsque vous agissez dans le cadre de la garantie lEgale de conformitE :

  • vous bEnEficiez d’un dElai de deux (2) ans a compter de la dElivrance du bien pour agir :
  • vous pouvez choisir entre la rEparation ou le remplacement du bien, sous rEserve des conditions de cout prEvues par l’article L. 217-9 du Code de la consommation ;
  • vous etes dispensE de rapporter la preuve de l’existence du dEfaut de conformitE du bien durant les vingt-quatre (24) mois suivant la dElivrance du bien (sauf biens d’occasion).

Vous pouvez dEcider de mettre en œuvre la garantie contre les dEfauts cachEs de la chose vendue au sens de l’article 1641 du Code civil. Dans cette hypothese, vous pouvez choisir entre la rEsolution de la vente ou une rEduction du prix de vente conformEment a l’article 1644 du Code civil.

Reproduction des articles L. 217-4, L. 217-5, L. 217-7, L. 217-9 et L. 217-12 du Code de la consommation, de l’article 1641, 1644 et du premier alinEa de l’article 1648 du Code civil, tels qu’en vigueur a la date des prEsentes Conditions GEnErales de Vente :

Art. L.217-4 du code de la consommation :
« Le vendeur livre un bien conforme au contrat et rEpond des dEfauts de conformitE existant lors de la dElivrance. Il rEpond Egalement des dEfauts de conformitE rEsultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a EtE mise a sa charge par le contrat ou a EtE rEalisEe sous sa responsabilitE. »

Art. L.217-5 du code de la consommation :
« Le bien est conforme au contrat :

1° S’il est propre a l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas EchEant :
– s’il correspond a la description donnEe par le vendeur et possede les qualitEs que celui-ci a prEsentEes a l’acheteur sous forme d’Echantillon ou de modele ;
– s’il prEsente les qualitEs qu’un acheteur peut lEgitimement attendre eu Egard aux dEclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son reprEsentant, notamment dans la publicitE ou l’Etiquetage ;

2° Ou s’il prEsente les caractEristiques dEfinies d’un commun accord par les parties ou est propre a tout usage spEcial recherchE par l’acheteur, portE a la connaissance du vendeur et que ce dernier a acceptE. »

Art. L.217-7 du code de la consommation :
« Les dEfauts de conformitE qui apparaissent dans un dElai de vingt-quatre mois a partir de la dElivrance du bien sont prEsumEs exister au moment de la dElivrance, sauf preuve contraire.

Pour les biens vendus d’occasion, ce dElai est fixE a six mois.

Le vendeur peut combattre cette prEsomption si celle-ci n’est pas compatible avec la nature du bien ou le dEfaut de conformitE invoquE. »

Art. L.217-9 du code de la consommation :
« En cas de dEfaut de conformitE, l’acheteur choisit entre la rEparation et le remplacement du bien. Toutefois, le vendeur peut ne pas procEder selon le choix de l’acheteur si ce choix entraine un cout manifestement disproportionnE au regard de l’autre modalitE, compte tenu de la valeur du bien ou de l’importance du dEfaut. Il est alors tenu de procEder, sauf impossibilitE, selon la modalitE non choisie par l’acheteur ».

Art. L.217-12 du code de la consommation :
« L’action rEsultant du dEfaut de conformitE se prescrit par deux ans a compter de la dElivrance du bien. »

Art. 1641 du code civil :
« Le vendeur est tenu de la garantie a raison des dEfauts cachEs de la chose vendue qui la rendent impropre a l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donnE qu’un moindre prix, s’il les avait connus. »

Art. 1644 du code civil :
« Dans le cas des articles 1641 et 1643, l’acheteur a le choix de rendre la chose et de se faire restituer le prix, ou de garder la chose et de se faire rendre une partie du prix. »

Art. 1648 alinEa 1er du code civil :
« L’action rEsultant des vices rEdhibitoires doit etre intentEe par l’acquEreur dans un dElai de deux ans a compter de la dEcouverte du vice. »

Il est rappelE que la recherche de solutions amiables prEalablement a une Eventuelle action en justice n’interrompt pas les dElais d’action des garanties lEgales ni la durEe de toute Eventuelle garantie contractuelle.

ARTICLE 14 – GARANTIES LEGALES ET SERVICE APRES – VENTE

Les produits vendus bEnEficient de la garantie lEgale de conformitE prEvue par les articles 211–4 et suivants du code de la consommation et de la garantie des vices cachEs (articles 1641 et suivants du code civil). Ces garanties couvrent les vices cachEs et les vices apparents a compter de la date de livraison. La seule obligation incombant a CONFORME STUDIO au titre de cette garantie est, a son choix, le remplacement gratuit ou la remise en Etat des produits reconnus dEfectueux sans autre prestation ou indemnitE.

Cette garantie ne concerne pas les dommages rEsultant d’un mauvais emploi du produit, de l’usure normale due a son utilisation ou du non-respect des consignes de lavage et d’entretien. Pour pouvoir bEnEficier de la garantie des produits il convient impErativement de conserver la facture d’achat du produit ainsi que le bon de livraison.

ARTICLE 15 – DONNEES PERSONNELLES

Pour davantage d’informations concernant l’utilisation de donnEes a caractere personnel par l’Exploitant, veuillez lire attentivement la Charte sur le respect de la vie privEe (la « Charte »). Vous pouvez a tout moment consulter cette Charte sur le Site.

Article 16 – LIENS HYPERTEXTES

Les liens hypertextes disponibles sur le Site peuvent renvoyer vers des sites tiers non EditEs par l’Exploitant. Ils sont fournis uniquement pour la convenance du Client, afin de faciliter l’utilisation des ressources disponibles sur l’Internet. Si le Client utilise ces liens, il quittera le Site et acceptera alors d’utiliser les sites tiers a ses risques et pErils ou le cas EchEant conformEment aux conditions qui les rEgissent.

Le Client reconnait que l’Exploitant ne controle ni ne contribue en aucune maniere a l’Elaboration des conditions d’utilisation et/ou du contenu s’appliquant a ou figurant sur ces sites tiers.

En consEquence, l’Exploitant ne saurait etre tenu responsable de quelque facon que ce soit du fait de ces liens hypertextes.

En outre, le Client reconnait que l’Exploitant ne saurait cautionner, garantir ou reprendre a son compte tout ou partie des conditions d’utilisation et/ou du contenu de ces sites tiers.

Le Site peut Egalement contenir des liens hypertextes promotionnels et/ou bandeaux publicitaires renvoyant vers des sites tiers non EditEs par l’Exploitant.

L’Exploitant invite le Client a lui signaler tout lien hypertexte prEsent sur le Site qui permettrait d’accEder a un site tiers proposant du contenu contraire aux lois et/ou aux bonnes mœurs.

Le Client ne pourra pas utiliser et/ou insErer de lien hypertexte pointant vers le site sans l’accord Ecrit et prEalable de l’Exploitant au cas par cas.

ARTICLE 17 –  DISPOSITION GENERALES

INTEGRALITE DE L’ACCORD DES PARTIES

Les prEsentes Conditions GEnErales constituent un contrat rEgissant les relations entre le Client et l’Exploitant. Elles constituent l’intEgralitE des droits et obligations de la SociEtE et de l’Exploitant relatifs a leur objet. Si une ou plusieurs stipulations des prEsentes Conditions GEnErales Etaient dEclarEes nulles en application d’une loi, d’un reglement ou a la suite d’une dEcision dEfinitive d’une juridiction compEtente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portEe. En outre, le fait pour une des parties aux prEsentes Conditions GEnErales de ne pas se prEvaloir d’un manquement de l’autre partie a l’une quelconque des dispositions des prEsentes Conditions GEnErales ne saurait s’interprEter comme une renonciation de sa part a se prEvaloir dans l’avenir d’un tel manquement.

MODIFICATIONS DES CONDITIONS

L’Exploitant se rEserve le droit de modifier a tout moment et sans prEavis le contenu du Site ou des services qui y sont disponibles, et/ou de cesser de maniere temporaire ou dEfinitive d’exploiter tout ou partie du Site.

En outre, l’Exploitant se rEserve le droit de modifier a tout moment et sans prEavis la localisation du Site sur l’Internet, ainsi que les prEsentes Conditions GEnErales. Le Client est donc tenu par consEquent de se reporter aux prEsentes Conditions GEnErales avant toute utilisation du Site.

Le Client reconnait que l’Exploitant ne saurait etre tenu responsable de quelque maniere que ce soit envers lui ou tout tiers du fait de ces modifications, suspensions ou cessations.

L’Exploitant conseille au Client de sauvegarder et/ou imprimer les prEsentes Conditions GEnErales pour une conservation sure et durable, et pouvoir ainsi les invoquer a tout moment pendant l’exEcution du contrat si besoin.

RECLAMATION – MEDIATION

En cas de litige, vous devez vous adresser en prioritE au service client de l’entreprise aux coordonnEes suivantes : contact@conformestudio.com

En cas d’Echec de la demande de rEclamation aupres du service client ou en l’absence de rEponse de ce service dans un dElai de dix (10) jours, le Client peut soumettre le diffErend relatif au bon de commande ou aux prEsentes CGV l’opposant a l’Exploitant au mEdiateur suivant : Le Centre de MEdiation et d’Arbitrage de Paris (CMAP), via le formulaire a disposition sur le site du CMAP a l’adresse www.mediateur-conso.cmap.fr, par courrier Electronique a consommation@cmap.fr, ou par courrier postal a l’adresse CMAP – Service MEdiation de la consommation, 39 avenue Franklin Roosevelt, 75008 Paris.

Le mEdiateur tentera, en toute indEpendance et impartialitE, de rapprocher les parties en vue d’aboutir a une solution amiable.  Les parties restent libres d’accepter ou de refuser le recours a la mEdiation ainsi que, en cas de recours a la mEdiation, d’accepter ou de refuser la solution proposEe par le mEdiateur.

DROIT APPLICABLE

Ces Conditions GEnErales sont rEgies, interprEtEes et appliquEes conformEment au droit francais.

ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES PAR LE CLIENT

Le Client reconnait avoir lu attentivement les prEsentes Conditions GEnErales.

En s’inscrivant sur le Site, le Client confirme avoir pris connaissance des Conditions GEnErales et les accepter, le rendant contractuellement liE par les termes des prEsentes Conditions GEnErales.

Les Conditions GEnErales applicables au Client sont celles disponibles a la date de la commande dont une copie datEe a ce jour peut etre remise a sa demande au Client, il est donc prEcisE que toute modification des Conditions GEnErales qui serait effectuEe par l’Exploitant ne s’appliquera pas a toute commande intervenue antErieurement, sauf accord expres du Client a l’origine d’une commande donnEe.

ANNEXE 1 – FORMULAIRE DE RETRACTATION

Veuillez complEter et renvoyer le prEsent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rEtracter de votre commande passEe sur le site www.conformestudio.com sauf exclusions ou limites a l’exercice du droit de rEtractation suivant les Conditions GEnErales de Vente applicables.

A l’attention de CONFORME STUDIO – service clientele – 229 rue Saint-HonorE, 75001 Paris.

Courrier Electronique : contact@conformestudio.com

Je vous notifie par la prEsente ma rEtractation du contrat portant sur la vente du produit ci-dessous :
CommandE le :
Recu le :
NumEro de la commande :
Nom du client consommateur :
Adresse du client consommateur :
Signature du client consommateur (uniquement en cas de notification du prEsent formulaire sur papier) :

Date :